Mentions Légales

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://revue-phaeton.fr.

Hébergement
Ovh
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits d’auteur – Droit de reproduction

Les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sont protégés par le droit d’auteur et, plus généralement par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Cette protection s’étend au monde entier.
En ce qui concerne la protection par le droit d’auteur, seule l’utilisation, pour un usage purement privé, est autorisée par l’article L.122-5-2° du Code de la Propriété Intellectuelle, sous réserve de l’application d’autres dispositions plus restrictives du même code.
Toute autre utilisation serait constitutive de contrefaçon et susceptible d’être sanctionnée dans les termes de la loi, à moins bien entendu, que ladite utilisation ait été préalablement autorisée par La REVUE PHAÉTON. Enfin toute reproduction totale ou partielle du contenu du site de PHAÉTON est strictement interdite.

Tous droits de reproduction et de traduction réservés pour tous pays.